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Marques déposées par l'association loi 1901 NOHANT VIE
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Les Nuits étoilées de Nohant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Nuits étoilées de Nohant
NOHANT VIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4233710
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
Les Nuits étoilées de Nohant de NOHANT VIE

Présentation de la marque Les Nuits étoilées de Nohant

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par l'association loi 1901 NOHANT VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Nuits étoilées de Nohant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 NOHANT VIE domicilié(e) Mairie de Nohant-Vic, Route de la vallée Noire - 36400 - NOHANT -VIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 095 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOHANT VIE, M. Jean-Paul FARGES domicilié(e) Mairie de Nohant-Vic, Route de la vallée Noire - 36400 - NOHANT -VIC - France.

La marque Les Nuits étoilées de Nohant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Nuits étoilées de Nohant arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

NOHANT VIE a également déposé les autres marques suivantes : FEMMES ARTISTES, FEMMES D'ACTION - UN WEEK-END CHEZ GEORGE SAND


NOHANT VIE, Association loi 1901 - Mairie de Nohant-Vic, Route de la vallée Noire - 36400 - NOHANT -VIC - France - SIREN 815095799


NOHANT VIE, M. Jean-Paul FARGES - Mairie de Nohant-Vic, Route de la vallée Noire - 36400 - NOHANT -VIC - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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